Le personnel de la SEC dit qu’un rachat de jetons ne suffit pas à en faire un titre

Le 25 septembre, les services de la SEC ont mis à jour leur foire aux questions sur certains jetons. Le texte n’est pas une règle. La Commission ne l’a ni approuvé ni désapprouvé. Il n’a pas force de loi.

Racheter ses jetons, si le réseau tourne déjà

Si le réseau fonctionne, annoncer un programme de rachat ne suffit pas, selon ces services, à promettre le travail décisif d’une équipe. C’est ce travail qui, dans le droit américain, peut faire du jeton un titre : l’acheteur attend un gain grâce à d’autres. Si le réseau ne fonctionne pas encore, et que le rachat est présenté comme un rendement, l’annonce peut au contraire compter.

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Entretenir le réseau ne suffit pas non plus

Une fois le système en marche, sécuriser, maintenir ou améliorer le réseau ne constituerait pas ce travail décisif. Vanter les usages déjà là, ou des fonctions futures sans parler de gain, ne suffirait pas non plus. Les services le disent clairement : chaque situation se juge sur les faits.