Régulation : Kraken échoue à faire annuler la plainte de la SEC !

L’affaire entre Kraken, l’un des plus grands échanges de cryptomonnaies au monde, présent dans 190 pays, avec plus de 10 millions de clients et offrant plus de 310 actifs numériques, et la Securities and Exchange Commission (SEC) prend une tournure dramatique. Le juge fédéral William H. Orrick a refusé de rejeter la plainte déposée par la SEC, accusant Kraken d’opérer illégalement en tant qu’échange de titres, courtier et agence de compensation non enregistrés. Mais que se cache-t-il réellement derrière cette bataille judiciaire ?

Les accusations de la SEC contre Kraken aux USA

Le 20 novembre 2023, la SEC a porté plainte contre Kraken, affirmant que la plateforme avait violé les lois sur les valeurs mobilières. Selon l’agence, Kraken aurait traité des transactions de cryptomonnaies qui, selon le célèbre test de Howey, constituent des « contrats d’investissement » et, par conséquent, des titres devant être régulés. La SEC pointe particulièrement du doigt des actifs numériques tels que Cardano (ADA), Solana (SOL) et Cosmos (ATOM), qui seraient des titres proposés sans autorisation par Kraken.

En soutenant encore à ce jour la position de la SEC, le juge Orrick a déclaré que « les transactions de cryptomonnaies facilitées par Kraken peuvent être considérées comme des titres, et sont donc soumises aux lois sur les valeurs mobilières. » Cette décision marque un coup dur pour Kraken, qui devra maintenant faire face à des accusations lourdes, avec des implications potentielles pour l’ensemble du secteur des cryptomonnaies.

Kraken se défend

Face à ces accusations, Kraken n’est pas resté silencieux. La plateforme a riposté, affirmant que la SEC outrepassait son mandat en tentant de réguler les investissements spéculatifs comme les cryptomonnaies. Selon les avocats de Kraken, la SEC ne peut pas réguler « tous les investissements spéculatifs, » soulignant ainsi l’absence de cadre juridique clair pour les actifs numériques.

Marco Santori, Directeur Juridique de Kraken, a exprimé son désaccord sur X (anciennement Twitter), affirmant que cette décision montre que la SEC ne peut pas continuer à réguler l’industrie crypto uniquement par l’application des lois. Dans son post, il a également appelé à une action législative, pressant le Congrès de prendre les devants pour offrir un cadre réglementaire clair et adapté à cette nouvelle industrie.

Les conséquences du procès dans les cryptos

Avec cette décision, Kraken dispose désormais de 20 jours pour répondre à la plainte, et un procès est prévu pour le 15 octobre 2024. Ce procès pourrait bien être un tournant pour toute l’industrie des cryptomonnaies, en mettant en lumière la nécessité d’une réglementation claire et adaptée.

Le bras de fer entre la SEC et les principales plateformes de cryptomonnaies, telles que Kraken, Binance et Coinbase, illustre la bataille en cours pour définir les contours légaux des actifs numériques. Alors que la date du procès approche, l’industrie crypto retient son souffle, se demandant si cette affaire marquera le début d’une régulation renforcée ou d’une refonte des règles du jeu dans l’écosystème blockchain.

Alors que la SEC intensifie ses efforts pour inclure les actifs numériques sous son autorité, les plateformes comme Kraken réclament des règles plus claires et mieux adaptées à la réalité de la blockchain. La question demeure : cette bataille juridique sera-t-elle le prélude à une régulation plus stricte ou à une redéfinition du cadre légal des cryptomonnaies ?

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