La SEC met en garde FTX : Pas de remboursement en cryptos pour les créanciers !

La saga de la faillite de FTX continue de faire des vagues. Dernier rebondissement en date : la Securities and Exchange Commission (SEC) a émis un avertissement clair à l’encontre de FTX concernant les modalités de remboursement de ses créanciers. Alors que de multiples pistes ont été explorées pour maximiser les récupérations, la SEC s’oppose fermement à ce que les créanciers soient remboursés en cryptomonnaies, y compris en stablecoins.

Des plans de remboursement sous surveillance

Depuis l’effondrement spectaculaire de FTX, plusieurs stratégies ont été proposées pour tenter de récupérer les fonds des créanciers. Parmi ces idées, certaines impliquaient le redémarrage de la plateforme d’échange FTX afin de générer des revenus. D’autres, plus audacieuses, envisageaient de distribuer les créances sous forme de tokens dans un nouveau projet qui pourrait être négocié sur le marché. Cet été, des places de marché décentralisées comme Found.xyz et Figure Markets ont même lancé des plateformes permettant le trading de créances tokenisées de FTX, une initiative que certains dans l’industrie ont qualifiée de « l’une des choses les plus crypto » jamais vues.

Cependant, ces projets ont rencontré une opposition majeure. Sous la direction de son CEO John Ray III et de son cabinet juridique Sullivan & Cromwell, FTX a rejeté l’idée de relancer la plateforme, affirmant que aucun investisseur ne serait prêt à injecter le capital nécessaire pour relancer l’échange offshore. En conséquence, FTX s’oriente désormais vers une autre stratégie : le remboursement des créanciers en cash ou en stablecoins indexés sur le dollar américain.

La SEC jette un froid sur les plans de FTX

Toutefois, la SEC a rapidement réagi à cette proposition. Dans un dépôt récent, l’agence a averti FTX qu’elle se réservait le droit de contester la légalité des remboursements en stablecoins ou en tout autre crypto-actif. Selon la SEC, le plan proposé par FTX ne précise pas clairement qui serait chargé de distribuer ces stablecoins, si cette option était approuvée. En d’autres termes, la SEC laisse entendre que ce manque de clarté pourrait poser des problèmes juridiques.

Bien que la SEC n’ait pas explicitement déclaré que de telles actions seraient illégales, elle a souligné qu’elle « ne se prononce pas sur la légalité, en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières, des transactions décrites dans le Plan, » tout en précisant qu’elle « se réserve ses droits de contester les transactions impliquant des crypto-actifs ». Cette déclaration ambiguë, mais menaçante, montre que la SEC garde un œil attentif sur les mouvements de FTX.

D’autres objections à la clé

De plus, la SEC s’est alliée au Trustee américain chargé de superviser la faillite, qui a également exprimé son opposition à une disposition du plan de FTX. Cette disposition prévoit une exonération de responsabilité pour les débiteurs de FTX, les protégeant contre de futures actions en justice intentées par les créanciers. Le Trustee a clairement indiqué dans son dépôt que, « à moins que le Plan ne stipule que les débiteurs ne recevront pas de décharge et ne supprime toute injonction de décharge, la Cour devrait refuser la confirmation », invoquant ainsi le statut pertinent pour appuyer son objection.

Une facture en pleine explosion

Par ailleurs, le coût administratif de la faillite de FTX a atteint des niveaux vertigineux. Depuis l’effondrement de l’échange, les frais demandés par le personnel de FTX ont explosé, dépassant récemment les 800 millions de dollars, selon un décompte fait par l’utilisateur de X (anciennement Twitter) Mr. Purple. Ces dépenses massives ne font qu’ajouter à la complexité de la situation, laissant entrevoir une résolution encore lointaine pour les créanciers de FTX.

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